C’est un fléau que bon nombre de propriétaires redoutent. La raison ? Ils ne peuvent pas expulser eux-mêmes les squatteurs car la loi l’interdit. Certes, des recours sont possibles. Toutefois, la balance semble pencher en faveur des occupants illicites.
On s’imagine que le choc est immense de ne pas pouvoir profiter d’un bien immobilier que l’on possède. C’est la raison pour laquelle Ophélie Meunier & co ont consacré un numéro de Zone Interdite à ce problème qui touche de plus en plus de propriétaires.
Dans le reportage intitulé Expulsions, saisies, ventes aux enchères : les huissiers en première ligne, l’équipe de l’émission de M6 a mis en lumière la réalité vécue par les propriétaires lésés. Les squatteurs règnent en maître et la trêve hivernale joue en leur faveur.
Un couple endetté vit l’enfer
Dans ce nouveau numéro, l’équipe de Zone Interdite a proposé aux téléspectateurs une immersion dans le quotidien de deux huissiers de justice à Pont-à-Mousson, en Meurthe-et-Moselle. Il s’agit de Maîtres Sandra Ingolt et Benoît Jodel.
Bien qu’ils soient déterminés à obtenir gain de cause pour leurs clients, la situation semble toutefois compliquée. Ce n’est un secret pour personne, l’occupation illégale d’un logement est punie par la loi. Sur le papier, tout est clair. Seulement, en pratique, c’est souvent moins évident.
Rappelons qu’un locataire qui se maintient dans le logement après la fin du bail et sans l’accord du propriétaire n’est pas un squatteur. Marie et Alexandre font face à une situation similaire. Le couple a investi « toutes leurs économies » dans la réhabilitation en logements d’un ancien garage.
Le couple s’est endetté sur vingt ans pour devenir propriétaire de ce bien immobilier. Malheureusement, ils ne perçoivent plus de loyer depuis deux ans. À Maître Benoît Jodel de déclarer face caméra :
« On a tout de même plus de deux ans de procédure et pendant ce temps-là les propriétaires sont aux abois parce que leur prêt, c’est tous les mois que ça tombe, tous les mois ils doivent payer leurs charges et tous les mois ils doivent manger »
Des squatteurs protégés par la loi ?
La justice a finalement penché en faveur des propriétaires endettés. En effet, la procédure d’expulsion des locataires a été approuvée. Malheureusement, la trêve hivernale protège désormais les occupants illicites.
À titre d’information, toutes les procédures d’expulsion sont suspendues pendant cette période. En ce sens, Marie et Alexandre vont devoir vivre cette situation, au moins, jusqu’au 31 mars 2023.
Dans un dernier élan d’espoir face à la situation insoutenable de ses clients, Maître Benoît Jodel va essayer de trouver un terrain d’entente avec les occupants illicites. Au lieu de régler les loyers impayés, ces derniers préfèrent s’acheter des voitures.
Les locataires n’ont d’ailleurs pas hésité à insulter l’officier ministériel venu « embarquer l’un des véhicules des débiteurs ». Ils ont en effet opposé une fin de non-recevoir à ce dernier.
Les internautes scandalisés
Ce reportage de Zone Interdite laisse penser que les squatteurs font comme bon leur semble. Bien qu’ils ne possèdent pas le bien immobilier en question, ils peuvent l’occuper pour une durée indéterminée. La loi semble en effet les protéger. En revanche, les propriétaires croulent sous les dettes.
Sans grande surprise, bon nombre de téléspectateurs de M6 se sont emparés de leur compte Twitter pour exprimer leur colère. Ce qui est le plus choquant, c’est que le cauchemar de ces propriétaires va encore durer des mois.
