Jugement du Couple à Lorient : Un Verdict Inattendu
Au tribunal de Lorient, en juin 2021, un couple s’est retrouvé devant le juge. Ils ont présenté une défense tellement inattendue que le juge n’en croyait pas ses oreilles. À cause de cela, il les a sévèrement sanctionnés.
Omission dans la Déclaration de Revenus…
Pourquoi cette situation? L’individu avait en fait plus de onze comptes bancaires, et au total, il y avait plus de 500 000 euros dessus. Là où ça devient compliqué, c’est qu’il avait oublié de déclarer plus de 300 000 euros de cet argent lorsqu’il a fait sa déclaration de revenus.
Le couple percevait le RSA
Pour couronner le tout, le couple était bénéficiaire du Revenu de Solidarité Active (RSA). Pendant une période de deux ans, la Caisse d’Allocations Familiales (Caf) leur a versé près de 45 000 euros, alors que leurs revenus déclarés s’élevaient à seulement 7700 euros.
L’Explication de l’Homme
Lorsqu’il s’est défendu devant la cour, l’homme a raconté que c’était son frère en Allemagne qui lui avait demandé d’ouvrir tous ces comptes bancaires. Il a expliqué que c’était simplement pour aider à vendre du matériel pour les travaux publics.
Oups !
Bien sûr, l’homme n’a pas pu montrer que son histoire était vraie. Il n’avait aucune facture ni aucun document pour prouver ce qu’il disait.
Aides Financières Toujours Perçues : La Réaction de la Juge
La juge en charge de l’affaire a fait remarquer que, même avec une somme d’argent conséquente sur leurs comptes, le couple n’a jamais manqué de remplir les déclarations tous les trois mois. Ils ont continué à recevoir les aides financières qui sont normalement destinées aux personnes les plus dans le besoin.
Le Couple Face à la Réalité
Le couple n’a maintenant plus un sou sur ses comptes bancaires. Pourquoi ? Ils ont dû tout rembourser à la CAF et payer des impôts en fonction de ce qu’ils avaient réellement gagné. Comme ils l’ont dit à Capital, ils ont « compris la leçon. »
