Un éleveur, habitant du côté de l’Oise, s’est mis à dos son voisinage depuis qu’il a décidé d’agrandir son exploitation, en construisant deux hangars au cœur du village. Il n’aurait jamais cru que cette initiative allait avoir de telles conséquences, l’obligeant même à se présenter devant un tribunal.
Lui, qui était certain d’avoir tout fait dans les règles a, malgré tout, été condamné. Ainsi, il a dû faire un choix décisif, sinon il risquait de tout perdre en seulement quelques mois. Découvrez tous les détails en lisant la suite.
Les voisins portent plainte contre l’éleveur
Vincent Verschuere est un jeune trentenaire passionné par son travail. Agrandir son exploitation était pour lui une consécration. Il voulait pouvoir accueillir plus de vaches et ainsi augmenter son chiffre d’affaires.
Malheureusement, ce projet n’a pas fait l’unanimité auprès de ses voisins. Leur village était apparemment devenu invivable à cause de lui. Ils n’en pouvaient plus de se réveiller chaque matin avec l’odeur des vaches en pleine narine. Sans parler de la symphonie meuhlodieuse provenant de ses deux hangars, situés au cœur du village, à tout juste 100 mètres des habitations.
Lassés de la situation, les voisins ont donc décidé de faire appel à la justice pour trancher sur l’affaire. Et si le jeune éleveur était confiant quant à l’issue de la procédure, le verdict rendu par tribunal de Beauvais l’a « dépité », créant en lui « un grand sentiment d’injustice ».
La justice française a, en effet, condamné l’éleveur à payer 102. 000 euros pour nuisances sonores et olfactives. Il a été reconnu coupable de tout le boucan incessant et de l’odeur désagréable présents dans son voisinage.
« Le bâtiment accueillant les bovins dispose d’une façade complète ouverte sur l’extérieur, ce qui ne permet aucune isolation véritable contre la diffusion des odeurs et du bruit », ont décrété les juges.
Trouvant injuste cette décision, l’éleveur de 33 ans a décidé de faire appel devant la cour d’appel D’amiens. Après tout, il avait reçu une dérogation préfectorale pour commencer ses travaux, alors, comment se faisait-il qu’on le punisse pour cela ? Ou était-ce plus une condamnation de l’agriculture qu’une condamnation de son exploitation comme il l’avait souligné.
Une condamnation confirmée par la cour d’appel
Ce mercredi 9 mars, la cour d’appel d’Amiens a finalement tranché sur cette affaire. Et malheureusement pour lui, la décision rendue ce jour-là n’a fait que confirmer celle prise par le tribunal de Beauvais.
Vincent Verschuere a, une fois de plus, été reconnu coupable « de troubles anormaux du voisinage ». Il devait maintenant payer 102 000 euros de dommages et intérêts à six de ses voisins, dont certains ne vivent plus sur place.
Au règlement de cette somme, s’ajoutaient également ses obligations concernant les changements nécessaires à effectuer sur son exploitation pour diminuer les nuisances sonores et olfactives. Tout cela devait se faire en trois mois, sinon le bâtiment serait démoli. Le trentenaire a confié que, face à tout cela, c’était devenu compliqué pour lui de se projeter sur un avenir.
Un sentiment d’injustice
« Je suis dépité, c’est un grand sentiment d’injustice. Je n’ai pas cet argent sur mon compte. Cela veut dire la fin de mon exploitation », a regretté l’éleveur. Il avait déjà mis en place toutes les mesures nécessaires avant la construction et voilà que maintenant, il devait se rapprocher de certains services pour trouver les « solutions techniques » adéquates.
Pour Vincent, « de ce qu’on comprend de ce jugement, c’est qu’on ne veut plus forcément d’élevage. Il y a une grande incohérence entre ce jugement et le fait d’assumer une certaine souveraineté alimentaire. »
« Il peut y avoir du bruit et des odeurs, ça arrive, mais ce n’est pas en permanence et ça reste une activité normale en campagne. Je suis la quatrième génération, je suis né sur cette exploitation, j’y ai toujours vécu. C’est dans mes gènes, j’ai le sang de la terre qui coule dans mes veines », dit celui qui a été abasourdi par ces deux décisions de justice.
Il a même fini par penser qu’il fallait peut-être se résoudre à tout arrêter et simplement commencer à retirer les vaches de ses hangars.
En attendant, peut-être que la cagnotte en ligne lancée en soutien à la ferme Verschuere pourra aider à faire les énièmes aménagements pour satisfaire les voisins et ainsi continuer son activité.
